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Plan de Prévention des Risques Naturels
Cliquez ici pour accéder aux informations du Plan de Prévention des Risques Naturels pour la commune de Mornac sur Seudre
Bibliothèque
La bibliothèque est ouverte : LUNDI ; 16h à 18h30 MERCREDI : 10h00 à 12h00 et 16h à 18h30 SAMEDI : 9h30 à 12h30 Catherine, assurera, toutefois, une fourniture de livres à l’école en accord avec le corps enseignant ce qui nécessite au préalable une préparation et une sélection des […]
Urbanisme – PLU – SPR
Nuancier PLU-MODIF-N°1-PIECE-N°1-RAPPORT-DE-PRESENTATION PLU-MODIF-N°1-PIECE-N°4-ZONAGE-1-5000 PLU-MODIF-N°1-PIECE-N°-2-OAP PLU-MODIF-N°1-PIECE-N°3-REGLEMENT Plan SPR Règlement SPR Annexes
Avis d’Enquête Publique
Avis d’enquête Publique : modification n°1 du PLU de déclassement de la zone 2AU en zone 1AU PIECE N°3 REGLEMENT PIECE N°4 REGLEMENT Rapport commissaire enquêteur Compte-rendu-28-02-2022 Compte-rendu-04-04-2022 Compte-rendu-23-05-2022