\u00a0PROPRI\u00c9T\u00c9 DU SITE<\/h2>\n

Le pr\u00e9sent site est la propri\u00e9t\u00e9 de la Mairie de Mornac\u00a0sur Seudre\u00a0:<\/p>\n

Mairie de Mornac sur Seudre<\/strong>
\n20 rue des Halles
\n17113 MORNAC SUR SEUDRE
\nTel : 05 46 22 75 13
\nFax : 05 46 22 63 73<\/strong><\/p>\n

Courriel :\u00a0contact@mornac-sur-seudre.fr\u00ad<\/strong><\/p><\/blockquote>\n

RESPONSABILIT\u00c9 \u00c9DITORIALE<\/h2>\n

Le directeur de la publication du pr\u00e9sent site est Monsieur Sallafranque Gilles en sa qualit\u00e9 de Maire.<\/p>\n

H\u00c9BERGEMENT<\/h2>\n

L’h\u00e9bergement du pr\u00e9sent site est assur\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 Planethoster.<\/p>\n

PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/h2>\n

L’ensemble de ce site rel\u00e8ve de la l\u00e9gislation fran\u00e7aise et internationale sur le droit d’auteur et la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont r\u00e9serv\u00e9s, y compris pour les documents t\u00e9l\u00e9chargeables et les repr\u00e9sentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propri\u00e9t\u00e9 de la Mairie de Mornac sur Seudre. En cons\u00e9quence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut \u00eatre faite que moyennant l’autorisation \u00e9crite de la Mairie de Mornac sur Seudre\u00a0dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou repr\u00e9sentation m\u00eame partielle par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, r\u00e9alis\u00e9e sans le consentement \u00e9crit de la Mairie de Mornac sur Seudre\u00a0est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefa\u00e7on pouvant engager la responsabilit\u00e9 civile et p\u00e9nale du contrefacteur.<\/div>\n

PROTECTION DES DONN\u00c9ES PERSONNELLES<\/h2>\n

Conform\u00e9ment \u00e0 la loi “Informatique et Libert\u00e9s”,vous disposez d’un droit d’acc\u00e8s, de modification et de suppression des donn\u00e9es qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et libert\u00e9). Pour l’exercer, vous pouvez contacter la Mairie de Mornac sur Seudre.<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

\u00a0PROPRI\u00c9T\u00c9 DU SITE Le pr\u00e9sent site est la propri\u00e9t\u00e9 de la Mairie de Mornac\u00a0sur Seudre\u00a0: Mairie de Mornac sur Seudre 20 rue des Halles 17113 MORNAC SUR SEUDRE Tel : 05 46 22 75 13 Fax : 05 46 22 63 73 Courriel :\u00a0contact@mornac-sur-seudre.fr\u00ad RESPONSABILIT\u00c9 \u00c9DITORIALE Le directeur de la publication du pr\u00e9sent site est Monsieur Sallafranque Gilles en sa qualit\u00e9 de Maire. H\u00c9BERGEMENT L’h\u00e9bergement du pr\u00e9sent site est assur\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 Planethoster. PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE L’ensemble de ce site rel\u00e8ve de la l\u00e9gislation fran\u00e7aise et internationale sur le droit d’auteur et la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont r\u00e9serv\u00e9s, y compris pour les documents t\u00e9l\u00e9chargeables et les repr\u00e9sentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propri\u00e9t\u00e9 de la Mairie de Mornac sur Seudre. En cons\u00e9quence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut \u00eatre faite que moyennant l’autorisation \u00e9crite de la Mairie de Mornac sur Seudre\u00a0dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou repr\u00e9sentation m\u00eame partielle par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, r\u00e9alis\u00e9e sans le consentement \u00e9crit de la Mairie de Mornac sur Seudre\u00a0est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefa\u00e7on pouvant engager la responsabilit\u00e9 civile et p\u00e9nale du contrefacteur. PROTECTION DES DONN\u00c9ES PERSONNELLES Conform\u00e9ment \u00e0 la loi “Informatique et Libert\u00e9s”,vous disposez d’un droit d’acc\u00e8s, de modification et de suppression des donn\u00e9es qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et libert\u00e9). Pour l’exercer, vous pouvez contacter la Mairie de Mornac sur Seudre.<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-400","page","type-page","status-publish","czr-hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/mairie-mornac-sur-seudre.fr\/v2\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/400","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/mairie-mornac-sur-seudre.fr\/v2\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/mairie-mornac-sur-seudre.fr\/v2\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/mairie-mornac-sur-seudre.fr\/v2\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/mairie-mornac-sur-seudre.fr\/v2\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=400"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/mairie-mornac-sur-seudre.fr\/v2\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/400\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/mairie-mornac-sur-seudre.fr\/v2\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=400"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}