categorie Municipalité

Urbanisme – PLU – SPR

 in Municipalité

Nuancier PLU-MODIF-N°1-PIECE-N°1-RAPPORT-DE-PRESENTATION             PLU-MODIF-N°1-PIECE-N°4-ZONAGE-1-5000             PLU-MODIF-N°1-PIECE-N°-2-OAP             PLU-MODIF-N°1-PIECE-N°3-REGLEMENT Plan SPR Règlement SPR Annexes

Locaux de la cure

 in Municipalité / Services

Les locaux de la Cure se situent entre les halles et le parking du cimetière. A la saison, soit d’avril à fin septembre, les locaux sont loués à des artisans qui exposent leur savoir faire. Descriptif : – Local 1 : 19m², 1 cheminée, ouvertures : 1 porte et 2 fenêtres

Composition des commissions de contrôle

 in Municipalité

Voici les noms de la commission de contrôle chargées de la régularité des listes électorales de la Commune : Conseiller municipal : Titulaire : Gaëlle POGET-SABOURAUD Suppléante : Françoise GOMIS Délégué désigné par le Préfet : Roger ROUX Délégué désigné par le Président du tribunal judiciaire : Sylvie HALLARD

Adresse – Tel – Horaires

 in Municipalité / Pratique

Adresse : 20 Rue des Halles, 17113 Mornac-sur-Seudre Téléphone :05 46 22 75 13 Horaires : Lundi – Jeudi – Vendredi : 09h00 – 12h00 et 14h00 – 16h30 Mardi – Mercredi : 09h00 – 12h00 – Fermé l’après-midi