categorie Municipalité


Modification N°1 plan de zonage

PLU-MODIF-N°1-PIECE-N°1-RAPPORT-DE-PRESENTATION             PLU-MODIF-N°1-PIECE-N°4-ZONAGE-1-5000             PLU-MODIF-N°1-PIECE-N°-2-OAP             PLU-MODIF-N°1-PIECE-N°3-REGLEMENT


Comptes rendus conseil municipal

Délibérations 2022 Délibérations 2021 Délibérations 2020 Délibérations 2019 Délibérations 2018 Délibérations 2017 Délibérations 2016 Délibérations 2015 Délibérations 2014 Délibérations 2013 Délibérations 2012 Délibérations 2011


Locaux de la cure

Les locaux de la Cure se situent entre les halles et le parking du cimetière. A la saison, soit d’avril à fin septembre, les locaux sont loués à des artisans qui exposent leur savoir faire. Descriptif : – Local 1 : 19m², 1 cheminée, ouvertures : 1 porte et 2 fenêtres […]


Composition des commissions de contrôle

Voici les noms de la commission de contrôle chargées de la régularité des listes électorales de la Commune : Conseiller municipal : Titulaire : Gaëlle POGET-SABOURAUD Suppléante : Françoise GOMIS Délégué désigné par le Préfet : Roger ROUX Délégué désigné par le Président du tribunal judiciaire : Sylvie HALLARD


Adresse – Tel – Horaires

Adresse : 20 Rue des Halles, 17113 Mornac-sur-Seudre Téléphone :05 46 22 75 13 Horaires : Lundi – Jeudi – Vendredi : 09h00 – 12h00 et 14h00 – 16h30 Mardi – Mercredi : 09h00 – 12h00 – Fermé l’après-midi


Salles municipales

La salle multiculturelle a une capacité de 195 personnes + 10 personnels mais est seulement pour 134 personnes assises. Toutefois, avec la COVID 19, la salle du port ne peut contenir que 19 personnes et la salle multiculturelle que 49. Délibération tarifaire