categorie Municipalité
Plan de Prévention des Risques Naturels
Cliquez ici pour accéder aux informations du Plan de Prévention des Risques Naturels pour la commune de Mornac sur Seudre
Urbanisme – PLU – SPR
Nuancier PLU-MODIF-N°1-PIECE-N°1-RAPPORT-DE-PRESENTATION PLU-MODIF-N°1-PIECE-N°4-ZONAGE-1-5000 PLU-MODIF-N°1-PIECE-N°-2-OAP PLU-MODIF-N°1-PIECE-N°3-REGLEMENT Plan SPR Règlement SPR Annexes
Avis d’Enquête Publique
Avis d’enquête Publique : modification n°1 du PLU de déclassement de la zone 2AU en zone 1AU PIECE N°3 REGLEMENT PIECE N°4 REGLEMENT Rapport commissaire enquêteur Compte-rendu-28-02-2022 Compte-rendu-04-04-2022 Compte-rendu-23-05-2022
Comptes rendus conseil municipal
Délibérations 2023 Délibérations 2022 Délibérations 2021 Délibérations 2020 Délibérations 2019 Délibérations 2018 Délibérations 2017 Délibérations 2016 Délibérations 2015 Délibérations 2014 Délibérations 2013 Délibérations 2012 Délibérations 2011
Locaux de la cure
Les locaux de la Cure se situent entre les halles et le parking du cimetière. A la saison, soit d’avril à fin septembre, les locaux sont loués à des artisans qui exposent leur savoir faire. Descriptif : – Local 1 : 19m², 1 cheminée, ouvertures : 1 porte et 2 fenêtres […]
Composition des commissions de contrôle
Voici les noms de la commission de contrôle chargées de la régularité des listes électorales de la Commune : Conseiller municipal : Titulaire : Gaëlle POGET-SABOURAUD Suppléante : Françoise GOMIS Délégué désigné par le Préfet : Roger ROUX Délégué désigné par le Président du tribunal judiciaire : Sylvie HALLARD
