categorie Municipalité

Commissions

 in Conseil

CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES Intitulé de la commission Responsable de la commission Membres de la commission FINANCES-BUDGETS APPEL D’OFFRES  Pascale MARQUET Jean-Paul FOING / Emmanuel LEFEBVRE URBANISME-ENVIRONNEMENT  PERMIS DE CONSTRUIRE PLU-AVAP Frédéric MADROUX Pierre LEBAR / Jean-Paul FOING AFFAIRES FAMILIALES ET SOCIALES ET SANTÉ Pascale MARQUET                       Gaëlle POGET-SABOURAUD Françoise GOMIS

Conseil municipal

 in Conseil  tagged Conseil

Le conseil municipal représente les habitants. Ses attributions sont très larges depuis la loi de 1884 qui le charge de régler “par ses délibérations les affaires de la commune”. Cette compétence s’étend à de nombreux domaines. Le conseil municipal donne son avis toutes les fois qu’il est requis par les

Urbanisme – PLU – SPR

 in Municipalité

Nuancier PLU-MODIF-N°1-PIECE-N°1-RAPPORT-DE-PRESENTATION             PLU-MODIF-N°1-PIECE-N°4-ZONAGE-1-5000             PLU-MODIF-N°1-PIECE-N°-2-OAP             PLU-MODIF-N°1-PIECE-N°3-REGLEMENT             Charte des devantures de magasin Plan SPR Règlement SPR Annexes

Locaux de la cure

 in Municipalité / Services

Les locaux de la Cure se situent entre les halles et le parking du cimetière. A la saison, soit d’avril à fin septembre, les locaux sont loués à des artisans qui exposent leur savoir faire. Descriptif : – Local 1 : 19m², 1 cheminée, ouvertures : 1 porte et 2 fenêtres

Composition des commissions de contrôle

 in Municipalité

Voici les noms de la commission de contrôle chargées de la régularité des listes électorales de la Commune : Conseiller municipal : Titulaire : Gaëlle POGET-SABOURAUD Suppléante : Françoise GOMIS Délégué désigné par le Préfet : Roger ROUX Délégué désigné par le Président du tribunal judiciaire : Sylvie HALLARD