Modification N°1 plan de zonage
PLU-MODIF-N°1-PIECE-N°1-RAPPORT-DE-PRESENTATION PLU-MODIF-N°1-PIECE-N°4-ZONAGE-1-5000 PLU-MODIF-N°1-PIECE-N°-2-OAP PLU-MODIF-N°1-PIECE-N°3-REGLEMENT
categorie Municipalité
Avis d’Enquête Publique
Avis d’enquête Publique : modification n°1 du PLU de déclassement de la zone 2AU en zone 1AU PIECE N°3 REGLEMENT PIECE N°4 REGLEMENT Rapport commissaire enquêteur Compte-rendu-28-02-2022 Compte-rendu-04-04-2022 Compte-rendu-23-05-2022
Comptes rendus conseil municipal
Délibérations 2022 Délibérations 2021 Délibérations 2020 Délibérations 2019 Délibérations 2018 Délibérations 2017 Délibérations 2016 Délibérations 2015 Délibérations 2014 Délibérations 2013 Délibérations 2012 Délibérations 2011
Locaux de la cure
Les locaux de la Cure se situent entre les halles et le parking du cimetière. A la saison, soit d’avril à fin septembre, les locaux sont loués à des artisans qui exposent leur savoir faire. Descriptif : – Local 1 : 19m², 1 cheminée, ouvertures : 1 porte et 2 fenêtres […]
Composition des commissions de contrôle
Voici les noms de la commission de contrôle chargées de la régularité des listes électorales de la Commune : Conseiller municipal : Titulaire : Gaëlle POGET-SABOURAUD Suppléante : Françoise GOMIS Délégué désigné par le Préfet : Roger ROUX Délégué désigné par le Président du tribunal judiciaire : Sylvie HALLARD
Adresse – Tel – Horaires
Adresse : 20 Rue des Halles, 17113 Mornac-sur-Seudre Téléphone :05 46 22 75 13 Horaires : Lundi – Jeudi – Vendredi : 09h00 – 12h00 et 14h00 – 16h30 Mardi – Mercredi : 09h00 – 12h00 – Fermé l’après-midi
Salles municipales
La salle multiculturelle a une capacité de 195 personnes + 10 personnels mais est seulement pour 134 personnes assises. Toutefois, avec la COVID 19, la salle du port ne peut contenir que 19 personnes et la salle multiculturelle que 49. Délibération tarifaire