categorie Municipalité

Commissions

 dans Conseil

CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES Intitulé de la commission Responsable de la commission Membres de la commission FINANCES-BUDGETS APPEL D’OFFRES  Pascale MARQUET Jean-Paul FOING / Emmanuel LEFEBVRE URBANISME-ENVIRONNEMENT  PERMIS DE CONSTRUIRE PLU-AVAP Frédéric MADROUX Pierre LEBAR / Jean-Paul FOING AFFAIRES FAMILIALES ET SOCIALES ET SANTÉ Pascale MARQUET                       Gaëlle POGET-SABOURAUD Françoise GOMIS

Conseil municipal

 dans Conseil  étiqueté Conseil

Le conseil municipal représente les habitants. Ses attributions sont très larges depuis la loi de 1884 qui le charge de régler « par ses délibérations les affaires de la commune ». Cette compétence s’étend à de nombreux domaines. Le conseil municipal donne son avis toutes les fois qu’il est requis par les

Urbanisme – PLU – SPR

 dans Municipalité

Nuancier PLU-MODIF-N°1-PIECE-N°1-RAPPORT-DE-PRESENTATION             PLU-MODIF-N°1-PIECE-N°4-ZONAGE-1-5000             PLU-MODIF-N°1-PIECE-N°-2-OAP             PLU-MODIF-N°1-PIECE-N°3-REGLEMENT             Charte des devantures de magasin Plan SPR Règlement SPR Annexes

Locaux de la cure

 dans Municipalité / Services

Les locaux de la Cure se situent entre les halles et le parking du cimetière. A la saison, soit d’avril à fin septembre, les locaux sont loués à des artisans qui exposent leur savoir faire. Descriptif : – Local 1 : 19m², 1 cheminée, ouvertures : 1 porte et 2 fenêtres