Délibérations 2022 Délibérations 2021 Délibérations 2020 Délibérations 2019 Délibérations 2018 Délibérations 2017 Délibérations 2016 Délibérations 2015 Délibérations 2014 Délibérations 2013 Délibérations 2012 Délibérations 2011
Les locaux de la Cure se situent entre les halles et le parking du cimetière. A la saison, soit d’avril à fin septembre, les locaux sont loués à des artisans qui exposent leur savoir faire. Descriptif : – Local 1 : 19m², 1 cheminée, ouvertures : 1 porte et 2 fenêtres […]
Voici les noms de la commission de contrôle chargées de la régularité des listes électorales de la Commune : Conseiller municipal : Titulaire : Gaëlle POGET-SABOURAUD Suppléante : Françoise GOMIS Délégué désigné par le Préfet : Roger ROUX Délégué désigné par le Président du tribunal judiciaire : Sylvie HALLARD
Adresse : 20 Rue des Halles, 17113 Mornac-sur-Seudre Téléphone :05 46 22 75 13 Horaires : Lundi – Jeudi – Vendredi : 09h00 – 12h00 et 14h00 – 16h30 Mardi – Mercredi : 09h00 – 12h00 – Fermé l’après-midi
La salle multiculturelle a une capacité de 195 personnes + 10 personnels mais est seulement pour 134 personnes assises. Toutefois, avec la COVID 19, la salle du port ne peut contenir que 19 personnes et la salle multiculturelle que 49. Délibération tarifaire
Intitulé de la commission Responsable de la commission Membres de la commission Finances – budget Jacky HALLARD Pascale MARQUET Frédéric MADROUX Amandine LECOCQ-HUMMEL Urbanisme –Environnement permis de construire PLU – AVAP Frédéric MADROUX J.P CARAMEL – Katia MIET Isabelle GAZON Affaires Familiales […]
Le conseil municipal représente les habitants. Ses attributions sont très larges depuis la loi de 1884 qui le charge de régler “par ses délibérations les affaires de la commune”. Cette compétence s’étend à de nombreux domaines. Le conseil municipal donne son avis toutes les fois qu’il est requis par les […]
La Commune est située sur la presqu’île d’Arvert, entre l’estuaire de la Gironde et sur la rive gauche de l’estuaire de la Seudre. Cette dernière alimente le bassin Marennes Oléron et son embouchure s’ouvre sur l’île d’Oléron. Mornac sur Seudre se trouve à environ 3 kilomètres de l’intersection des axes […]
